La mise en œuvre effective de l’accueil d’embryons reste très faible au regard du nombre d’embryons conservés et disponibles en théorie pour l’accueil (cf. Embryons conservés). Le nombre de centres autorisés pour l’accueil d’embryons reste stable à 20 centres. En outre, au 31 décembre 2023, on comptabilisait un total de 8 571 embryons conservés dans les centres d’AMP et destinés à l’accueil (tableau AMP91) suite au consentement de 3 132 couples sans projet parental. Malgré ce stock potentiel d’embryons proposé à l’accueil, les centres autorisés à l’activité d’accueil d’embryons, n’ont recensé que 170 couples donneurs au cours de l’année 2023 soit 5,4 % des couples ayant initialement consenti à donner pour l’accueil leur embryons désormais sans projet parental (tableau AMP77).
Les principaux freins au développement de cette activité sont assez bien identifiés. Citons notamment :
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La complexité et le caractère chronophage de la procédure pour les centres clinico-biologiques d’AMP qui disposent tous d’embryons conservés potentiellement destinés à l’accueil. L’activité d’accueil d’embryons implique au minimum une collaboration formalisée avec l’un des centres autorisés. Outre ces contrats de collaboration, une coordination complexe est à réaliser afin de permettre le déplacement des embryons destinés à l’accueil après validation du centre autorisé.
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La difficulté de la démarche pour les couples concernés. Les démarches ont été modifiées en 2019, suite à la publication de loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018/2022 et de réforme pour la justice (JO 24/03/19). Cette loi précise que le Tribunal de Grande Instance n’est plus impliqué : le régime d'autorisation judiciaire est supprimé au profit d’un régime de consentement simple et l’enregistrement des consentements signés est fait exclusivement par un notaire, pour les couples receveurs.
La promotion de l’accueil d’embryons est un objectif important pour permettre une fluidification du parcours de soins en AMP avec tiers-donneur et une offre de soins équitable sur le territoire. Ainsi, sur les 20 centres autorisés, seuls 16 sont actifs et 2 régions assurent 102 transferts sur 235 soit 43 % de l’activité nationale de transfert d’embryons pour l’accueil. Le nombre de régions qui réalisent plus de 20 transferts d’embryons dans le cadre de l’accueil en 2023 est de 6. Ces 6 régions réalisent au total 84 % de l’activité nationale d’accueil.
Il conviendra également de poser les indications de l’accueil d’embryons par rapport au double-don, de préciser les critères clinico-biologiques des embryons proposés à l’accueil ainsi que de définir des stratégies de prise en charge des couples receveurs.
Néanmoins, 212 couples receveurs ont bénéficié d’un accueil d’embryons en 2023 (156 en 2022 soit une hausse de 35,8 % (tableau AMP77). Au total, 273 embryons ont été transférés avec un taux d’implantation de 26,7 % en 2023 permettant la naissance de 66 enfants (figure AMP34). Le nombre moyen d’embryons transférés par transfert est de 1,2 ce qui est supérieur à la préconisation européenne d’un embryon par transfert, en particulier dans le cadre de l’accueil.
